RÈGLEMENT DU CONGRÈS
1. Nous n’aborderons que les points à l’ordre du jour.
2. Le temps de parole des points de l’ordre du jour qui font l’objet d’une présentation est laissé à l’appréciation de la présidence du Congrès, de même que le temps de parole des interventions y relatives.
3. Les votations se font à main levée. Toutefois, un vote se fait au bulletin secret sur proposition d’un-e délégué-e appuyé par 30 voix.
4. Afin de faciliter l’organisation du Congrès, le comité directeur a fixé un délai au lundi 14 octobre à minuit pour déposer des résolutions. Leur discussion a lieu au point 6. Tout amendement doit être présenté par écrit à la table présidentielle.
5. Il n’y a de décision que sur les points 1, 3, 5,

Ce règlement doit être adopté par une majorité des trois-quarts.

ORDRE DU JOUR
1. Adoption de l’ordre du jour et du règlement du Congrès
2. Mots de bienvenue
3. Élection des scrutatrices et scrutateurs
4. Informations et communications
5. Elections fédérales : bilan CN et décision pour le 2ème tour CdE
6. Résolutions, divers, réponses aux questions des sections
7. Clôture